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Marques déposées par d'architecture olivier neyraudTODO
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Bonne Nouvelle architectures
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bonne Nouvelle architectures
Selarl d'architecture olivier neyraud

Numéro de dépôt :
4621017
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
Bonne Nouvelle architectures de d\'architecture olivier neyraud

Présentation de la marque Bonne Nouvelle architectures

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par d'architecture olivier neyraudTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bonne Nouvelle architectures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est d'architecture olivier neyraudTODO domicilié(e) 8bis Quai Sadi Carnot - 77100 - Meaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl d'architecture olivier neyraud, Monsieur Olivier Neyraud domicilié(e) 8bis Quai Sadi Carnot - 77100 - Meaux - France.

La marque Bonne Nouvelle architectures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonne Nouvelle architectures arrivera à expiration en date du 5 février 2030.

d'architecture olivier neyraud a également déposé les autres marques suivantes : BN architectures


Selarl d'architecture olivier neyraud - 8bis Quai Sadi Carnot - 77100 - Meaux - France


Selarl d'architecture olivier neyraud, Monsieur Olivier Neyraud - 8bis Quai Sadi Carnot - 77100 - Meaux - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Architecture.